Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Pétula SOUSA SANTOS
/
INFANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFANTE
Mlle Pétula SOUSA SANTOS

Numéro de dépôt :
4090635
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
INFANTE de Pétula SOUSA SANTOS

Présentation de la marque INFANTE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par mademoiselle Pétula SOUSA SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Pétula SOUSA SANTOS domicilié(e) BAT A, 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Pétula SOUSA SANTOS domicilié(e) BAT A, 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France.

La marque INFANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFANTE est expirée depuis le 14 mai 2024.

Pétula SOUSA SANTOS a également déposé les autres marques suivantes : SABORES TRADICIONAIS SAVEURS TRADITIONNELLES ANITA , INFANTE , DOM DINIS , DOSOL , DOSOL , DOM DINIS D , O CONVENTO , DOSOL , DOSOL


Mlle Pétula SOUSA SANTOS - BAT A, 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France


Mlle Pétula SOUSA SANTOS - BAT A, 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.